/* Chargement en cours... */ /* Chargement en cours... */

 

 

 

 

Une valeur est requise.

 

S'informer
Remplir le formulaire
Les pièces à joindre
Suivre le dossier

 

 

 

 

Déclaration préalable de travaux piscine

Les pièces facultatives

Si votre projet est visible depuis un espace public : rue, batiment public, parc, etc., vous devez joindre les pièces suivantes :

DP6 - Insertion du projet dans son environnement

DP7 - Photos de l'environnement proche

DP8 - Photos de l'environnement lointain

 

A la demande de la mairie, ces autres pièces peuvent vous être demandées

DP4 - Le plan des façades et toîtures

DP11 - Notice des matériaux, mise en oeuvre et exécution

 

Nous allons détailler, étape par étape, chaque pièce à joindre

Pour vous aider, nos prestations :

Nos services
Téléchargez un modèle complet,
avec notice explicative.
Utilisez notre outil en ligne
pour renseigner votre déclaration.
Faites réaliser vos plans
et photomontages.

 

 

 


Mentions légalesConditions de vente Création InternetCompagnie.fr