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Déclaration préalable de travaux terrasse

Les pièces obligatoires : le plan de masse (DP2)

Il s'agit d'un plan côté (avec mesures) de votre parcelle de terrain.

Le projet doit y être représenté distinctement avec les mesures et les distances
par rapport aux limites du terrain (tous les détails dans notre modèle).



Pour vous aider, nos prestations :

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Téléchargez un modèle
de déclaration complet,
avec notice explicative

Votre plan de masse
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