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Les pièces à joindre
Déclaration préalable de travaux pilier
Les pièces obligatoires : le plan de masse (DP2)
Il s'agit d'un plan côté (avec mesures) de votre parcelle de terrain.
Le projet doit y être représenté distinctement avec les mesures et les distances
par rapport aux limites du terrain (tous les détails dans notre modèle).
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| Pour vous aider, nos prestations : |  |
Pack pilier DP01 - Plan de situation |
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| Téléchargez un modèle de déclaration complet, avec notice explicative |
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